MENTIONS LÉGALES ECH – 2018

Les portails www.ecole-centrale-hypnose.fr, www.devenir-hypnotherapeute.com, www.stages-auto-hypnose.com, www.hypnose-pluridisciplinaire.com, www.annuaire-hypnose.com sont la propriété de la SARL Tellergium – Ecole Centrale d’Hypnose, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 385 327 358 00029 – APE 8559A. TVA intracommunautaire : FR 385327358, dont le siège social est situé : 18-20 rue Raymond Losserand 75014 PARIS – Tél. : 33 (0)1 40 33 01 14 – Courriel : infos@ecole-centrale-hypnose.fr

Le directeur de publication du portail www.annuaire-hypnose.com est Lucile Poch, en qualité de Responsable de la Communication.

Le dispositif Internet de l’Ecole Centrale d’Hypnose a été conçu par Monsieur Christophe TESSIER, 46 rue de l’université 75007 Paris – RCS Paris 433118874

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CONTENU DES PORTAILS

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INFORMATIONS TECHNIQUES GÉNÉRALES

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Les données personnelles collectées sur les portails www.ecole-centrale-hypnose.fr, www.devenir-hypnotherapeute.com, www.stages-auto-hypnose.com, www.hypnose-pluridisciplinaire.com, www.annuaire-hypnose.com sont exclusivement à usage interne de l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium.

Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées, ni louées ou vendues. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires, sauf avec l’accord écrit des intéressés. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.

Ce droit peut être exercé :

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  • soit en écrivant à : ECH – 34 rue Jules Guesde – 75014 Paris
  • soit par mail : infos@ecole-centrale-hypnose.fr

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COOKIES

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments constituant le présent Site, développés par l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium ou pour leur compte, sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables. Le contenu est la propriété l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium ou de ses prestataires techniques.

En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et l’Ecole Centrale d’Hypnose), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium.

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Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail de www.annuaire-hypnose.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

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LES LIENS

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GESTION DES CODES D’ACCÈS ET MOTS DE PASSE

Certains services interactifs sont présents sur les portails www.ecole-centrale-hypnose.fr, www.devenir-hypnotherapeute.com, www.stages-auto-hypnose.com, www.hypnose-pluridisciplinaire.com, www.annuaire-hypnose.com. Ils nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui seront fournis par les gestionnaires de ces services. Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse. Pour des raisons de sécurité, l’accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l’issue de plusieurs tentatives d’accès erronées. L’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur. En cas de suspension de l’accès, l’Ecole Centrale d’Hypnose / SARL Tellergium vous en informera.

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable aux portails www.ecole-centrale-hypnose.fr, www.devenir-hypnotherapeute.com, www.stages-auto-hypnose.com, www.hypnose-pluridisciplinaire.com, www.annuaire-hypnose.com est le droit français.